Accueil / Vie politique / Conseil communal du 23 octobre 2017

Conseil communal du 23 octobre 2017

Voici l’ordre du jour de la séance publique du Conseil communal de ce soir. Ouverture de la séance à 19h.

A. CONSEIL COMMUNAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Aliénation d’une parcelle de terrain sise Passage Perdu.
3. Urbanisme – Demande d’ouverture et de modification de voiries communales relative au projet de la s.a. Audima (actuellement dénommée s.a. Galimmo services Belux), laquelle a été cédée à la s.a. CORA.
4. Fabrique d’église Saint-Maur – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017.
5. Ratification du rapport de contrôle des subventions octroyées en 2016 – Présentation des dossiers constitués par les associations bénéficiaires – Adoption du rapport d’évaluation des asbl ayant conclu un contrat de gestion.
6. Modifications budgétaires n° 2 de l’exercice 2017 – Services ordinaire et extraordinaire.
7. Budget de l’exercice 2018 – Services ordinaire et extraordinaire.
8. Budget 2017 – Modification budgétaire n° 2 – Octroi de subsides – Liste des bénéficiaires – Conditions de contrôle.
9. Budget 2018 – Octroi de subsides – Liste des bénéficiaires – Conditions de contrôle.
10. Comptabilité communale – Procès-verbal de situation de caisse – Visa.
11. Service extraordinaire – Ré-affectation des soldes d’emprunts.
12. Impôt communal sur les immondices (déchets ménagers et assimilés) – Exercices 2018 à 2019 inclus.
13. Impôt sur l’entretien des moyens d’évacuation des eaux usées.
14. Primes sociales et familiales – Conditions d’octroi.
15. Taxe sur les immeubles inoccupés – Exercices 2018 à 2019 inclus.
16. Taxe sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires non-adressés – Exercices 2018.
17. Règlements fiscaux – Communication de l’arrêté d’approbation de la Ministre des pouvoirs locaux, du logement et des infrastructures sportives.
18. Division administrative 1 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de fournitures – Fournitures d’éléments améliorant les espaces du centre administratif rue de Courtrai, 63 à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.
19. Agence Immobilière Sociale (AIS) – Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d’administration – Modifications.
20. La Frégate asbl – Convention de mise à disposition – Approbation.
21. Interprétation de l’article 7, §1, 1° du règlement de police relatif à l’implantation et à l’exploitation de magasins de nuit adopté par le Conseil communal en date du 28 août 2017.

B. CONSEIL DE POLICE

1. Budget 2017 – Service extraordinaire – Lancement des marché publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.
2. Budget 2017 – Modifications budgétaires n° 2 – Services ordinaire et extraordinaire.
3. Budget 2018 – Services ordinaire et extraordinaire.
4. Budget 2018 – Octroi de subsides – Bénéficiaire – Conditions de contrôle.
5. Comptabilité de la zone de police – Procès-verbal de situation de caisse – Visa.
6. Personnel de la zone de police de Mouscron – Approbation de la lettre de mission du Chef de Corps de la police de Mouscron (2016-2021).

A propos Brigitte Aubert

Brigitte Aubert
Bourgmestre de la ville de Mouscron en charge de l'Administration générale, de la Police, des Pompiers/Service Incendie, des Associations patriotiques, des Affaires sociales et de la santé, des Séniors, des Personnes handicapées, de l'Urbanisme, de l'Agriculture et Conseillère Provinciale

Lisez aussi

Baillis 2018…

Ce dimanche 7 octobre 2018, lors de la traditionnelle fête des Hurlus, Lecluyse Fanny, Zélie Rixhon, …

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.