dimanche, 16 décembre 2018
Accueil / Vie politique / Conseil communal du 23 mars 2015 • Ordre du jour

Conseil communal du 23 mars 2015 • Ordre du jour

Nous avons l’honneur de vous informer que le Conseil communal se réunira le lundi 23 mars 2015 à 19 heures, à l’Hôtel de Ville, pour délibérer sur les objets suivants :

ORDRE DU JOUR

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Sentier Blanc Ballot rue des Commenseaux, rue des Echansons à Herseaux – Reprise gratuite de voirie – Approbation.
  3. Régularisation servitude de sous-sol.
  4. Concession domaniale – Cabine électrique (avenue de la Dynastie).
  5. Concession domaniale – Cabine électrique (rue de l’Hospice).
  6. Concession domaniale – Cabine électrique (rue du Chalet).
  7. Urbanisme – Construction d’une voirie et d’un double égouttage sis entre la chaussée des Ballons et la rue Verte à Luingne – Résultat de l’enquête publique – Ouverture de voirie – Approbation.
  8. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Extension et transformation du Centre Educatif Européen rue Cotonnière à Mouscron – Modifications apportées au cahier spécial des charges.
  9. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Logement de transit – Chaussée de Lille, 292 à Mouscron – Approbation de principe.
  10. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Logement de transit – Rue de l’Enseignement, 7/a à Mouscron – Approbation de principe.
  11. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Logement de transit – Rue de l’Enseignement, 9/a à Mouscron – Approbation de principe.
  12. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Deux logements de transit – Rue de l’Atre, 21/23 à Mouscron – Approbation de principe.
  13. Budget 2015 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.
  14. Souscription et libération d’une part A1 « Communes » dans le capital d’IGRETEC – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
  15. Budget 2015 – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
  16. Règlement-taxe sur les installations foraines – Exercices 2015 à 2019 inclus.
  17. Règlement-taxe sur les spectacles et divertissements – Exercices 2015 à 2019 inclus.
  18. Règlement-redevance sur les droits de place pour les emplacements aux foires, ducasses, fêtes de quartier, kermesses, etc – Exercice 2015 à 2019 inclus.
  19. Division technique 2 – Marché de fournitures – Matériaux pour divers aménagements au hall Derlys – Approbation des conditions et du mode de passation.
  20. Conseil communal – Composition et nomination des membres des commissions – Modifications.
  21. Sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes – Projet de protocole d’accord à conclure avec le Procureur du Roi – Approbation.
  22. Règlement Général de Police de la ville de Mouscron – Modifications – Approbation.
  23. A. Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 – Rapport d’activités 2014 PDF selon modèle demandé par la DICS – Rapport d’activités 2014 complémentaire élaboré par nos soins, non demandé par la DICS – Rapport financier généré via E-Comptes.
    B. Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 – Rapport financier relatif à l’article 18 (actions de 8 asbl) dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014.
  24. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant les emplacements réservés aux livraisons et à la dépose-minute sur le territoire de la ville de Mouscron – Voiries communales – Modifications.
  25. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacement de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries communales – Modifications.
  26. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacements de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries régionales – Modifications.
  27. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant les zones bleues (rues bleues) sur le territoire de la ville de Mouscron – Voiries communales – Modifications.
  28. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant les zones bleues – Voiries régionales – Modifications.

B. CONSEIL DE POLICE

  1. Budget 2015 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

Huis clos

A. CONSEIL DE POLICE

Néant

B. CONSEIL COMMUNAL

  1. Personnel communal – Mise en disponibilité d’une puéricultrice.
  2. Désignation d’une directrice financière ff.
  3. Mise à disposition de personnel communal à l’asbl Bibliothèque publique de Mouscron – Approbation de la convention individuelle de mise à disposition.
  4. Mise à disposition de personnel communal à l’asbl Syndicat d’initiative et de tourisme – Approbation de la convention individuelle de mise à disposition.
  5. Enseignement communal fondamental – Acceptation de la démission d’une institutrice maternelle.
  6. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 16 février 2015 concernant la désignation d’une institutrice primaire temporaire.
  7. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 23 février 2015 concernant la désignation d’une institutrice maternelle temporaire.
  8. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 2 mars 2015 concernant les désignations d’enseignantes temporaires.
  9. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 9 mars 2015 concernant les désignations d’enseignants temporaires.
  10. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un professeur temporaire de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers.
  11. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation de deux professeurs temporaires de formation pluridisciplinaire.

A propos Brigitte Aubert

Bourgmestre de la ville de Mouscron en charge de l'Administration générale, de la Police, des Pompiers/Service Incendie, des Associations patriotiques, des Affaires sociales et de la santé, des Séniors, des Personnes handicapées, de l'Urbanisme, de l'Agriculture et Conseillère Provinciale

Lisez aussi

Conseil communal du 23 octobre 2017

Voici l’ordre du jour de la séance publique du Conseil communal de ce soir. Ouverture …

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.