dimanche, 16 décembre 2018
Accueil / Vie politique / Conseil communal du 14 septembre 2015

Conseil communal du 14 septembre 2015

Nous avons l’honneur de vous informer que le Conseil communal se réunira le lundi 14 septembre 2015 à 19 heures, à l’Hôtel de Ville, pour délibérer sur les objets suivants :

ORDRE DU JOUR

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Aliénation de deux parcelles de terrain aux sociétés DEBACK et J.A.L.
  3. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Réfection de la toiture du hall sportif – Boulevard du Champ d’Aviation à Herseaux – Approbation des conditions et du mode de passation.
  4. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux voirie – Marché de travaux – Crédit d’impulsion 2015 – Aménagement d’itinéraires cyclo-piétons aux abords de la gare d’Herseaux – Approbation des conditions et du mode de passation.
  5. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux voirie – Marché de travaux – Plan communal cyclable 2015 – Rue de la Citadelle – Approbation des conditions, du mode de passation et des plans.
  6. Fabrique d’Eglise Bon Pasteur – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2015.
  7. Fabrique d’Eglise Saint-Antoine de Padoue – Modification budgétaire n° 1 l’exercice pour 2015.
  8. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy – Modification budgétaire n° 2 pour l’exercice 2015.
  9. Fabrique d’Eglise Bon Pasteur – Budget 2016.
  10. Fabrique d’Eglise Christ-Roi – Budget 2016.
  11. Fabrique d’Eglise Notre Dame Reine de la Paix – Budget 2016.
  12. Fabrique d’Eglise Sacré-Cœur – Budget 2016.
  13. Fabrique d’Eglise Saint-Amand – Budget 2016.
  14. Fabrique d’Eglise Saint-Antoine de Padoue – Budget 2016.
  15. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy – Budget 2016.
  16. Fabrique d’Eglise Sainte-Famille – Budget 2016.
  17. Fabrique d’Eglise Saint-Léger – Budget 2016.
  18. Fabrique d’Eglise Saint-Paul – Budget 2016.
  19. Comptes annuels pour l’exercice 2014 – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
  20. Budget 2015 – Service extraordinaire – Lancement des marché publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.
  21. Taxe Région wallonne sur l’incinération – Demande de substitution – Approbation.
  22. Rue du Nouveau-Monde 191 – Convention de mise à disposition à conclure avec le Comité local de la Consultation de Nourrissons de Mouscron, section Nouveau-Monde – Conditions – Approbation.
  23. Service des finances – Cellule marchés publics – Adhésion à la centrale de marchés du département des technologies de l’information et de la communication du SPW (DTIC) – Approbation de la convention.
  24. Division technique 2 – Marché de fournitures – Fourniture de clôtures – Approbation des conditions et du mode de passation.
  25. Division technique 2 – Marché de fournitures – Peintures, vernis, produits pour la protection du bois, pinceaux destinés aux bâtiments communaux – Approbation des conditions et du mode de passation.
  26. Division technique 2 – Marché de fournitures – Camion benne d’occasion destiné au service des plantations – Approbation des conditions et du mode de passation.
  27. Service informatique – Marché de fournitures – Acquisition de 55 PC bureautiques et licences Microsoft avec maintenance via la centrale d’achat GIAL – Approbation des conditions et du mode de passation.
  28. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacement de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries communales – Modifications.

B. CONSEIL DE POLICE

  1. Budget 2015 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.
  2. Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture de deux emplois d’inspecteur de police dévolus au service intervention.
  3. Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture de deux emplois d’inspecteur de police dévolus au service recherche.
  4. Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture d’un emploi d’inspecteur de police dévolu au service proximité.
  5. Mise à niveau, extension et maintenances du système de vidéosurveillance urbaine.

Huis clos

A. CONSEIL DE POLICE

Néant

B. CONSEIL COMMUNAL

  1. Arriérés de loyers – Introduction de la procédure judiciaire – Mandat du cabinet « Espace Juridique Avocats » – Ratification par le Conseil communal d’une délibération de Collège communal.
  2. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 17 août 2015 concernant la désignation d’enseignants temporaires.
  3. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 31 août 2015 concernant la désignation d’enseignants temporaires.
  4. Enseignement communal fondamental – Demande d’interruption de carrière à temps partiel dans le cadre du congé parental d’une maitresse spéciale de religion catholique.
  5. Enseignement communal fondamental – Réaffectation définitive d’une maîtresse spéciale de religion catholique à temps partiel.
  6. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur définitif de formation musicale.
  7. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement d’un professeur définitif notamment de formation musicale – Prolongation.
  8. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement d’un sous-directeur.
  9. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité clarinette et saxophone.
  10. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur définitif d’ensemble instrumental – Prolongation.
  11. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur définitif de formation musicale.
  12. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement et pour interruption de carrière professionnelle partielle à cinquième temps d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers – Prolongation.
  13. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement et pour interruption de carrière professionnelle partielle à cinquième temps d’un professeur définitif de formation pluridisciplinaire – Prolongation.
  14. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour interruption de carrière professionnelle partielle à cinquième temps d’un professeur définitif notamment de formation musicale – Prolongation.
  15. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour interruption de carrière professionnelle complète d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers – Prolongation.
  16. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers – Prolongation.
  17. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de diction-déclamation – Prolongation.
  18. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de diction-déclamation – Prolongation.
  19. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un directeur temporaire.
  20. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un sous-directeur temporaire.
  21. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Mise en disponibilité par défaut d’emploi et réaffectation temporaire d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité clarinette et saxophone.
  22. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec maintien d’emploi et réaffectation temporaire d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité clarinette et saxophone.
  23. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec maintien d’emploi et réaffectation temporaire d’un professeur définitif notamment de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité violon et alto.
  24. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec réaffectation temporaire d’un professeur définitif de diction-déclamation.
  25. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec maintien d’emploi d’un professeur définitif d’histoire de la littérature et d’histoire du théâtre.

A propos Brigitte Aubert

Bourgmestre de la ville de Mouscron en charge de l'Administration générale, de la Police, des Pompiers/Service Incendie, des Associations patriotiques, des Affaires sociales et de la santé, des Séniors, des Personnes handicapées, de l'Urbanisme, de l'Agriculture et Conseillère Provinciale

Lisez aussi

Conseil communal du 23 octobre 2017

Voici l’ordre du jour de la séance publique du Conseil communal de ce soir. Ouverture …

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.