dimanche, 16 décembre 2018
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Conseil communal du 09 octobre 2017

Ce soir, je présiderai le premier Conseil communal et le premier Conseil de police suivant ma désignation à la fonction de Bourgmestre.
La séance publique débute à 19h. En voici l’ordre du jour.

A. CONSEIL COMMUNAL

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Acceptation de la démission d’un membre du Conseil communal.
  3. A. Vérification des pouvoirs du suppléant de M. Philippe VERZELE, conseiller communal démissionnaire
    B. Prestation de serment et installation de M. HARRAGA Hassan en qualité de Conseil communal.
  4. Vente de parcelles de terrain sises boulevard de l’Eurozone et rue du Bilemont.
  5. Echange de parcelles rues des Embuscades – rue du Bornoville.
  6. Division administrative 1 – Plateforme de gestion administrative et gestion des subventions – Marché de travaux – Travaux de voirie – Etude hydraulique et hydrologique concernant la lutte contre les inondations dans la chaussée d’Estaimpuis et le boulevard d’Herseaux – Relation « in house » avec Ipalle – Approbation de la convention.
  7. Division technique 1 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Rénovation des installations de chauffage de l’école communale de Dottignies –Approbation des conditions et du mode de passation.
  8. Division administrative 1 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Rénovation des installations de chauffage, de ventilation et de production d’eau chaude sanitaires de trois halls sportifs – Approbation des conditions et du mode de passation.
  9. Schéma de Développement Commercial – Convention de partenariat – Projet CREASHOP.
  10. Service logement – Approbation de la liquidation de l’appel de fonds dans le cadre de la copropriété de la rénovation urbaine du Centre-Ville – Associations des copropriétaires de la phase 1A-1D.
  11. Compte annuel 2016 – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
  12. Prise de participation au sein de l’intercommunale IEG – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
  13. Taxe sur les loges foraines et les loges mobiles – Exercices 2017 à 2019 – Communication de l’arrêté du SPW.
  14. Adhésion à l’asbl POWALCO – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
  15. Budget 2018 – Fabrique d’église Saint Barthélemy.
  16. Budget 2018 – Fabrique d’église Sacré Cœur.
  17. Budget 2018 – Fabrique d’église Saint Maur.
  18. Budget 2018 – Fabrique d’église Saint Jean Baptiste.
  19. Budget 2018 – Fabrique d’église Saint Amand.
  20. Partenariat entre la Ville de Mouscron et « Royal Dauphins Mouscronnois » asbl – Conditions – Approbation.
  21. Division technique 3 – Cellule Energie – Coopérative Energie Mouscron (COOPEM) – Coopérative mixte privée/publique de tiers investisseurs à responsabilité limitée – Prise de participation.
  22. Accord pour la réaffectation de l’ancien bâtiment de la cellule environnement à la Vellerie en hall du terroir et prise en charge par la commune des 20 % non subsidiés dans le cadre de l’appel à projet « hall relais agricole ».
  23. Service des Finances – Cellule marchés publics – Adhésion à la centrale d’achat de l’asbl GIAL – Approbation de la nouvelle convention.
  24. Commissions du Conseil communal – Répartition – Composition – Modifications.
  25. P.A.S. – Comité de concertation « Commune-C.P.A.S. » – Composition de la délégation de la commune – Modification.
  26. Délégations aux assemblées générales des intercommunales et autres structures – Modifications.
  27. Organismes divers – Assemblées générales – Désignation des représentants de la Ville – Modifications.
  28. Associations sans but lucratif (asbl) – Désignation des représentants de la Ville – Modifications.
  29. S.B.L. Centre Culturel Mouscronnois – Désignation des représentants de la ville – Modification.
  30. S.B.L. Régie de Quartiers Citoyenneté – Désignation des représentants de la Ville – Modification.
  31. Société de Logement de Service Public – Société de Logements de Mouscron – Composition du Conseil d’administration – Modification.
  32. Commission Communale de l’Accueil – Désignation des membres représentant la Ville – Modification.
  33. Agence Locale pour l’Emploi – Désignation des représentants de la Ville – Modification.
  34. Télévision Locale No Télé – Désignation des représentants de la Ville – Modification.
  35. Internat autonome – Désignation des représentants de la Ville – Modification.
  36. Enseignement communal – Modification de la composition de la Commission Paritaire Locale.
  37. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière relatif au stationnement des véhicules dont la masse maximale autorisée excède 3,5 T.
  38. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière relatif au stationnement des véhicules le long de la RN 58, tronçon compris entre le rond-point du Futurosport et le pont sous la A17/E403.
  39. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacements de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries communales – Modifications.

B. CONSEIL DE POLICE

  1. Budget 2017 – Service extraordinaire – Lancement des marché publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.
  2. Marché de fournitures – Fourniture et pose d’un radar répressif – Approbation des conditions et du mode de passation.
  3. Marché de fournitures – Achat de remorques préventives – Approbation des conditions et du mode de passation.
  4. Marché de fournitures – Achat d’armoires sécurisées électroniques – Approbation des conditions et du mode de passation.
  5. Marché de fournitures – Fourniture et pose de systèmes de climatisation – Approbation des conditions et du mode de passation.

A propos Brigitte Aubert

Bourgmestre de la ville de Mouscron en charge de l'Administration générale, de la Police, des Pompiers/Service Incendie, des Associations patriotiques, des Affaires sociales et de la santé, des Séniors, des Personnes handicapées, de l'Urbanisme, de l'Agriculture et Conseillère Provinciale

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